Dans le cadre du cours de droit international humanitaire, la docteure Anaïs Maroonian interviendra pour présenter le rôle de la proportionnalité dans le droit des conflits armés. Sujet de grande actualité, la proportionnalité occupe une place fondamentale en droit international humanitaire. En quoi consiste-t-elle et qu'est-ce qu'elle signifie dans des conflits armés concrets ?
Le 14 octobre 2024, le cours de droit international humanitaire à l'Ecole de droit ouvre ses portes à tout le monde qui s'intéresse à la proportionnalité en droit international humanitaire. Dr. Anaïs Maroonian a consacré sa thèse de doctorat principalement au principe de proportionnalité, mais aussi à la règle de proportionnalité parfois mal connue ou mal comprise. Elle présentera, entre autres, les étapes d'analyse juridique de la règle de proportionnalité, applicable à la protection des civils contre les effets des hostilités durant un conflit armé. Elle abordera brièvement la place de cette règle au sein du droit international humanitaire et discutera de son application dans des conflits armés concrets et les difficultés y liées. Le DIH interdit-il toujours, à une partie à un conflit armé d’attaquer des civils, les hôpitaux, les écoles, des maisons ou d’autres biens ? Lorsque l'on doit analyser la légalité d'une attaque, par exemple, il est important de comprendre si, quand et comment la proportionnalité joue un rôle, et que celle-ci est une règle pertinente parmi d'autres dans la conduite des hostilités, mais pas la seule.
La chercheuse argumente que la proportionnalité en droit international humanitaire est à la fois une règle et un principe. Elle démontre qu’en plus de la règle, le principe de proportionnalité s’applique à de nombreuses dispositions du droit international humanitaire, mais pas à toutes.
Actuellement chercheuse postdoctorale à Cornell Law School aux Etats-Unis, elle interviendra sur zoom. Sa conférence est ouverte au public (dans la limite des places disponibles). Aucune inscription n'est nécessaire.